Publication des actes du 08/06/2018 au 28/02/2025
2018
- 8 juin : ordre du jour – recueil des délibérations
- 20 juillet : ordre du jour – recueil des délibérations
- 19 novembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
2019
- 21 février : ordre du jour – recueil des délibérations – compte rendu de séance
- 24 mai : ordre du jour – recueil des délibérations – compte rendu de séance
- 11 juillet : ordre du jour – recueil des délibérations – compte rendu de séance
- 4 octobre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte rendu de séance
- 28 novembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte rendu de séance
2020
- 13 février : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 21 septembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- Arrêtés : AR2020-1 Délégation de signature DGS – AR2020-2 Délégation de signature Responsable du service Ressources
- 26 novembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
2021
- 25 février : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 10 mai : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 17 septembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- Arrêtés : AR2021-1-Délégation de signature DGS – AR2021-2-Délégation de signature Responsable du service Ressources
- 1er décembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
2022
- 4 mars : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 2 juin : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 30 septembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 9 décembre : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
2023
- Arrêté : AR INST 01-2023-Délégation de signature Adjointe au DGS-Responsable des Ressources
- 16 mars : ordre du jour – recueil des délibérations – compte-rendu de séance
- 11 mai : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 26/05/2023) – compte-rendu de séance
- 9 octobre : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 24/10/2023) – compte-rendu de séance
2024
- 11 janvier : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 24/01/2024) – compte-rendu de séance
- 25 janvier : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 02/02/2024) – compte-rendu de séance
- 27 mars : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 04/04/2024) – compte-rendu de séance
- 2 mai : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 03/05/2024) – recueil des délibérations suite (publié le 07/05/2024) – compte-rendu de séance
- Arrêté : AR-2024-01 établissant les lignes directrices de gestion et stratégie RH
- 20 septembre : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 03/10/2024) – compte-rendu de séance
- 3 décembre : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 05/12/2024) – compte-rendu de séance
2025
- 21 février : ordre du jour – recueil des délibérations (publié le 21/02/2025) – suite du recueil (publié le 03/03/2025) – compte-rendu de séance
